Taxe de séjour en France Guide complet
Connue pour ses monuments emblématiques, sa culture riche et son excellence culinaire, la France attire des voyageurs du monde entier. Dans notre guide fiscal, nous vous informons sur tout ce que vous devez savoir sur la « taxe de séjour » : les tarifs, qui la paie, comment respecter la réglementation et comment la gérer de la manière la plus simple possible.
Pourquoi les municipalités en France prélèvent-elles des taxes de séjour ?
Les municipalités entretiennent de nombreuses infrastructures publiques misent à disposition pour les touristes. Cela inclut le nettoyage des plages, des parcs et des rues, le développement des transports publics ainsi que leur maintenance. De nombreuses municipalités prélèvent une taxe de séjour pour contribuer à ces coûts.
Taxe de séjour par municipalité en France
Voulez-vous connaître les règles relatives à la taxe de séjour par municipalité en France ? Trippz collecte toutes les données sur la taxe de séjour. À travers l'aperçu ci-dessous, vous pouvez en savoir plus sur les règles spécifiques des municipalités en France :
- Bordeaux
- Cannes
- Capbreton
- Dijon
- La Rochelle
- Lille
- Lyon
- Marseille
- Montpellier
- Nice
- Paris
- Sainte-Maxime
La municipalité que vous recherchez ne figure pas dans la liste ? Faites-le nous savoir et nous vous enverrons plus d'informations.
Pour les touristes
Quand devez-vous payer la taxe de séjour ?
Vous êtes considéré comme un touriste si vous passez une nuit payante dans une municipalité où vous ne résidez pas. Dans ce cas, le fournisseur d'hébergement est tenu de percevoir une taxe de séjour auprès des clients et de la reverser à la municipalité où se situe l'hébergement.
La structure de la taxe de séjour en France
Bien que chaque municipalité en France puisse fixer ses propres taux de taxe de séjour, la même structure est utilisée partout. Cela signifie que les mêmes types d'hébergements sont catégorisés de la même manière :
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Les terrains de camping
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Auberges collectives
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Les meublés de tourisme
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Chambres d'hôtes
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Villages de vacances
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Hôtes
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Les ports de plaisance
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Les palaces
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Parcs de stationnement touristiques
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Les résidences de tourisme
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Meublé non classé
La taxe de séjour à Paris triple
La plupart des villes en France augmentent leurs taux de taxe de séjour chaque année. La plupart des municipalités appliquent un taux fixe par personne et par nuit, et l'augmentent chaque année pour compenser l'inflation. L'augmentation de la taxe de séjour à Paris en 2024 est notable. En effet, elle a triplé en raison des Jeux Olympiques et des investissements importants (500 millions d'euros) dans les infrastructures publiques pour offrir une expérience optimale aux spectateurs et aux athlètes.
Questions fréquemment posées par les touristes
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Suis-je, en tant que client, responsable de la remise correcte de la taxe de séjour ?
Non, en tant que client, vous n'êtes pas directement responsable de la remise de la taxe de séjour. Le fournisseur d'hébergement est responsable de percevoir la taxe de séjour auprès de vous et de la remettre ensuite à la municipalité.
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À quel moment dois-je payer la taxe de séjour ?
Vous payez généralement la taxe de séjour lors de votre arrivée à l'hôtel. Celle-ci est généralement ajoutée à votre facture par le fournisseur d'hébergement, qui la perçoit au nom de la municipalité. Si vous réservez via une plateforme en ligne telle que Airbnb, Booking.com ou Expedia, la taxe de séjour est souvent perçue au moment de la réservation. Faites attention à ne pas la payer à nouveau lors de votre arrivée !
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Dois-je payer la taxe de séjour en espèces au fournisseur d'hébergement ?
Pas nécessairement. Le mode de paiement de la taxe de séjour peut varier en fonction du fournisseur d'hébergement et des réglementations locales. Dans de nombreux cas, la taxe peut être payée par carte de crédit, carte de débit ou autres moyens de paiement électroniques. Cependant, certains petits hébergements indépendants peuvent préférer ou exiger des paiements en espèces. Il est préférable de vérifier à l'avance avec votre hébergement.
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Dois-je m'enregistrer à mon arrivée à l'hôtel ? Est-ce obligatoire ?
Oui, l'enregistrement à votre arrivée à l'hôtel est obligatoire, surtout si vous êtes un client étranger. L'hôtel est tenu par la loi d'enregistrer des informations de base vous concernant, y compris votre nom, date de naissance, nationalité, et autres détails pertinents.
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Est-ce que l'hôtel où je séjourne peut faire une copie de mon passeport pour l'enregistrement des clients ?
Non. Le fournisseur d'hébergement n'est pas autorisé à faire une copie de votre passeport sans votre consentement. Ils doivent enregistrer vos informations, mais ne sont pas tenus d'avoir une copie réelle de votre passeport.
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J'ai annulé mon séjour. Dois-je quand même payer la taxe de séjour ?
Non, si vous avez annulé votre séjour, vous n'êtes pas tenu de payer la taxe de séjour. La taxe ne s'applique qu'aux séjours qui ont effectivement lieu. Si vous avez payé la taxe de séjour à l'avance, le fournisseur d'hébergement doit vous rembourser la taxe.
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À mon arrivée à l'hôtel, on me demande de payer la taxe de séjour, mais je l'ai déjà payée via la plateforme de réservation. Que faire ?
Si vous avez déjà payé la taxe de séjour via la plateforme de réservation, vous ne devriez pas avoir à la payer de nouveau à votre arrivée. La plateforme de réservation remet généralement la taxe directement à la municipalité, mais vous pouvez tout à fait le confirmer avec le fournisseur d'hébergement.
Pour les hôtes
Louer en France : de nombreuses choses à prendre en compte
Est-ce que vous louez à des touristes en France ? Si oui, il est important de comprendre ce qui vous attend. Vous devrez probablement classifier votre hébergement, tenir un registre des clients afin de percevoir et remettre la taxe de séjour.
Cela peut sembler complexe et accablant. Heureusement, nous sommes là pour vous aider à démarrer !
Évaluation des hébergements
Dans de nombreux hébergements en France, vous verrez une évaluation. Cette évaluation garantit la qualité de l'hébergement, et la taxe de séjour est, entre autres, basée sur celle-ci. Sur la base de 219 critères, tous les hébergements touristiques en France peuvent recevoir une évaluation. Les évaluations sont publiées sur le site Atout France où elles peuvent être consultées en permanence. L’évaluation est valable cinq ans.
La première étape du processus est l'évaluation par l'hébergeur, basée sur un questionnaire. Avec cette auto-évaluation, l'hébergeur peut contacter un organisme d'inspection certifié par le COFRAC. Un inspecteur de cet organisme visitera alors l'hébergement pour vérifier l'évaluation. Les conclusions de l'inspecteur seront partagées avec Atout France, après quoi l'hébergement recevra son évaluation.
Le fournisseur d'hébergement est tenu de l’afficher sur place.
Avantages de l’évaluation de votre hébergement
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Taux de taxe de séjour réduit
Si votre hébergement est marqué comme « hébergement non-classé », le taux le plus élevé de taxe de séjour s'applique. Vous répercutez ce coût sur les clients, ce qui rend leur séjour plus coûteux. Avec un hébergement classé, vous tombez probablement dans une catégorie de taux inférieure et pouvez ainsi facturer des prix inférieurs à vos clients.
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Pour des raisons de marketing
Une évaluation officielle donne confiance aux potentiels clients quant à la qualité de l'hébergement. Vous êtes également tenu d'afficher un panneau officiel émis par le ministère dans votre hébergement, ce qui est une excellente publicité pour une bonne évaluation !
Enregistrement des clients en France
Lorsque vous louez un hébergement meublé en France, il est obligatoire par la loi d'enregistrer des informations de base des clients étrangers dans un formulaire. Les informations suivantes sont obligatoires :
- Prénom et nom
- Lieu et date de naissance
- Nationalité
- Ville de résidence
- Numéro de téléphone portable
- Date d'arrivée et date prévue de départ
Les enfants de moins de quinze ans peuvent être inscrits sur le formulaire avec un parent. Aucune donnée étendue n’a besoin d’être enregistrée pour eux. Si vous louez un hébergement non meublé, les règles d'enregistrement des clients ne s'appliquent pas.
Stockage de l’enregistrement des clients
Depuis 2015, il n'est plus obligatoire de partager tous les enregistrements directement avec les autorités locales. Ces enregistrements ne doivent être partagés que sur demande d’un fonctionnaire, jusqu'à six mois après le séjour du client. En tant que fournisseur d’hébergement, vous êtes donc tenu de conserver les données pendant six mois.
Gestion de la taxe de séjour
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Remise de la taxe de séjour
Bien que les règles précises de la taxe de séjour varient d'une municipalité à l'autre en France, c’est partout le même fonctionnement : le fournisseur d’hébergement remet la taxe de séjour à la municipalité. Dans la plupart des municipalités, cela se fait tous les semestres ou annuellement, mais les municipalités peuvent décider de la période de remise de la taxe.
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Collecte de la taxe de séjour
La taxe de séjour a de nombreux taux différents. Ceux-ci dépendent de la municipalité dans laquelle votre hébergement est situé et de la classification de votre hébergement. Ces facteurs ne sont pas très compliqués car ils restent continus. Toutefois, le taux dépend également de l’âge des clients, de la durée de leur séjour, et, dans certains cas, de la période de l’année où ils séjournent. Les clients partent-ils plus tôt que prévu ? Ils ont alors droit à un remboursement de la taxe de séjour payée en trop.
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Taxe de séjour pour les locations via une plateforme de réservation en ligne
Est-ce que vous louez-vous votre hébergement via une plateforme de réservation telle qu’Airbnb, Booking.com ou Expedia ? Dans ce cas, ils percevront la taxe de séjour pour vous et la remettront à la municipalité. Si, en plus d'une plateforme de réservation, vous louez également votre hébergement sous votre propre gestion (par exemple via votre propre site web), vous devrez toujours percevoir et remettre la taxe de séjour pour ces réservations vous-même.
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Conservation de votre administration pour la taxe de séjour
Comme pour l'enregistrement des clients, vos enregistrements pour la taxe de séjour peuvent être controlés. Vous devrez donc conserver de bons enregistrements des personnes ayant séjourné dans votre hébergement, des dates de séjour, du nombre de nuits et du montant de la taxe de séjour payée pour chaque séjour. Il est recommandé de conserver ces enregistrements pendant plusieurs années.
Vous ne voulez pas vous soucier de remettre le montant correct de la taxe de séjour ?
Cela est maintenant possible avec l'utilisation de Trippz !
Questions fréquemment posées par des hôtes
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Est-il possible de recevoir des amendes si la taxe de séjour n'est pas payée ?
Oui, le fait de ne pas payer la taxe de séjour peut entraîner des amendes et des sanctions. Les municipalités sont responsables de l'application de la réglementation relative à la taxe de séjour, et le non-respect de cette réglementation peut entraîner des pénalités financières, des poursuites judiciaires ou d'autres conséquences telles que le retrait de votre permis de louer.
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Suis-je tenu de demander une évaluation de mon logement ?
Bien qu'il ne soit pas obligatoire de demander une évaluation pour votre hébergement, cela peut être bénéfique. Une évaluation peut réduire le taux de la taxe de séjour pour vos clients et améliorer les possibilités de commercialisation de votre propriété.
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Dois-je payer la taxe de séjour si je n'ai pas d’évaluation ?
Oui, si votre hébergement n'est pas classé, vous devez quand même payer la taxe de séjour. Cependant, le tarif peut être plus élevé que pour les hébergements classés.
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À qui dois-je verser la taxe de séjour ?
La taxe de séjour doit être versée à la municipalité où se trouve votre logement. La municipalité fournira des instructions spécifiques sur la manière et le moment où la taxe doit être versée.
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Dois-je joindre le formulaire d'inscription de mon client à titre de preuve lors du versement de la taxe de séjour ?
En règle générale, il n'est pas nécessaire de joindre l'enregistrement détaillé des clients lors du versement de la taxe de séjour. Vous devez joindre les informations générales, indiquant le nombre de personnes ayant séjourné dans votre logement, pour des périodes spécifiques. Toutefois, vous devez tenir des registres précis, car ils peuvent être demandés par les autorités locales lors de contrôles.
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Ma municipalité dispose-t-elle d'un formulaire spécial pour le versement de la taxe de séjour ?
Oui, de nombreuses municipalités fournissent un formulaire spécial pour le versement de la taxe de séjour. Il convient de vérifier auprès des autorités locales ou d'utiliser Trippz pour s'assurer que la procédure est correcte.
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Comment traiter le départ anticipé d'un client et le remboursement de la taxe de séjour ?
Si un client part plus tôt que prévu, vous devez lui rembourser la taxe de séjour payée en trop pour les nuits non passées. Le montant remboursé doit être consigné dans vos registres.
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Dois-je déclarer chaque logement ou les combiner tous ensemble ?
Cela dépend des exigences spécifiques de votre municipalité. Certaines municipalités peuvent exiger une déclaration par logement, tandis que d'autres peuvent autoriser une déclaration collective. Le meilleur conseil que nous puissions vous donner est de vérifier auprès de votre administration locale.
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Dois-je également payer la taxe de séjour sur les réservations annulées ?
Non, la taxe de séjour n'est due que pour les séjours effectifs. Si une réservation est annulée, aucune taxe de séjour n'est due. Si votre client a payé la taxe de séjour à l'avance, il a droit à un remboursement.
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Comment rendre tout cela aussi simple que possible ?
Non, la taxe de séjour n'est due que pour les séjours effectifs. Si une réservation est annulée, aucune taxe de séjour n'est due. Si votre client a payé la taxe de séjour à l'avance, il a droit à un remboursement.
Se conformer simplement aux lois et réglementations
Organisez votre administration simplement
Faire une évaluation de votre hébergement, tenir un registre des clients, collecter et remettre le montant correct de la taxe de séjour... en plus de bien prendre soin des voyageurs, il y a beaucoup de travail administratif à effectuer pour louer votre hébergement. Un travail auquel vous n’aviez probablement pas pensé initialement lorsque vous avez commencé et auquel vous souhaitez probablement consacrer le moins de temps possible. C’est pourquoi vous souhaitez organiser votre administration de la manière la plus simple possible. Et heureusement, c’est possible avec Trippz !
Tout en un seul aperçu
Trippz est là pour rendre votre vie aussi simple que possible tout en respectant toutes les réglementations. Grâce à notre application (web), vous automatisez l'enregistrement des clients et pouvez même préparer votre administration pour la taxe de séjour. Vous n'avez pas à vous soucier de la collecte de la taxe de séjour non plus. Comme nous suivons toutes les réglementations locales, nous savons exactement quel taux vos clients doivent payer. Le jour de l'arrivée, vos clients recevront automatiquement un message de notre part pour payer leur taxe de séjour. À la fin de leur séjour, l'argent sera automatiquement versé sur votre compte. Tout ce que vous avez à faire est de transférer périodiquement le montant total à la municipalité. C’est simple, non ?
Synchronisation automatique de toutes les réservations Airbnb
Vous pouvez maintenant synchroniser toutes vos réservations Airbnb avec Trippz sur votre compte. Cela signifie que vous avez encore moins à faire vous-même. Idéal pour les hôtes qui louent beaucoup via Airbnb. Est-ce que vous louez via une autre plateforme ? Nous prévoyons de compléter davantage d'intégrations prochainement. Contactez-nous pour savoir si votre plateforme sera bientôt ajoutée à Trippz.
Questions fréquemment posées sur l'utilisation de Trippz
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Est-il difficile de commencer à utiliser Trippz ?
Pas du tout ! Trippz est conçu pour être facile d’utilisation. L’outil est développé comme une application web, donc il n'est pas nécessaire de télécharger une application. Vous pouvez ainsi commencer tout de suite !
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Quel est le coût de l'utilisation de Trippz?
Pour le moment, c'est gratuit !
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Puis-je importer toutes mes réservations d'Airbnb ?
Oui, bien sûr ! Nous avons travaillé sur une intégration avec Airbnb, qui vous permet d'importer automatiquement toutes vos réservations. De plus, les messages concernant l'enregistrement des clients seront également envoyés automatiquement via notre plateforme.
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Puis-je importer toutes mes réservations de mon propre système de réservation ?
Après l'intégration avec Airbnb, nous travaillons sur toutes sortes d'autres intégrations. L'intégration de votre propre plateforme n'est pas encore disponible, mais elle le sera dans le futur !
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Que se passe-t-il si un client ne veut pas s'enregistrer numériquement ?
C'est une situation malheureuse qui se produit de temps en temps. Si un client ne veut pas s'enregistrer numériquement, vous pouvez entrer ses informations manuellement dans Trippz par la suite.
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Que se passe-t-il si ma municipalité change les taux de taxe de séjour ?
Chez Trippz, nous suivons activement tous les taux de taxe de séjour dans les zones que nous couvrons. Lorsqu'un nouveau taux est mis en place, nous mettons à jour les taux en conséquence. Il vous manque encore quelque chose ? Contactez-nous !
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Que se passe-t-il si ma municipalité collabore avec une autre ?
Pas de problème. Comme dit ci-dessus, nous suivons activement toutes les municipalités et leurs règles. Nous mettrons à jour automatiquement ces informations pour vous. Si vous voulez être sûr, vous pouvez toujours nous contacter à l'avance pour que nous soyons encore plus préparés !
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Comment cela fonctionne-t-il si une autre organisation gère la taxe dans ma commune ?
Avec Trippz, vous pouvez exporter toutes les informations dont vous avez besoin. Vous pouvez facilement copier les informations nécessaires vers le fichier requis par l'organisation fiscale.
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